Politique de confidentialité

Dernière mise à jour : 4 septembre 2026. Cette page est la copie exacte de la section « Confidentialité » des informations légales.

Politique de confidentialité

Règlement (UE) 2016/679 — RGPD.

Ce que nous traitons, et pourquoi

DonnéesPourquoiBase légaleConservation
Compte : nom, adresse e-mail, mot de passe (empreinte scrypt), rôle Vous identifier et protéger l'accès à votre espace Exécution du contrat Durée du compte, puis suppression
Contenus lus dans vos outils : messages de canaux, tickets, événements d'agenda, pages et bases partagées, activité de dépôts de code, comptes-rendus reçus par e-mail En extraire des éléments de suivi (jalons, blocages, décisions, tâches) Exécution du contrat, intérêt légitime de votre organisation Non conservés. Lus en vol, transformés, puis écartés
Éléments extraits : énoncés courts, dates, statuts, provenance Remplir les fiches projet et permettre de les contester Exécution du contrat Durée du compte
Journal d'accès : identifiant de session, adresse IP, agent utilisateur, route Sécurité, détection d'accès anormal Intérêt légitime (sécurité) 12 mois, puis purge automatique
Facturation : coordonnées, moyen de paiement (chez Stripe), factures Encaisser l'abonnement et respecter nos obligations comptables Obligation légale 10 ans (obligation comptable)

Ce que nous ne faisons pas

Où partent les contenus lus

Pour être transformés en éléments de suivi, des extraits sont envoyés à un modèle de langage. Avec l'IA incluse, il s'agit de Claude d'Anthropic ou de Mistral Large, au choix de votre organisation, servis par Amazon Bedrock (Amazon Web Services) en régions européennes : les extraits ne quittent pas l'Union européenne, et les conditions professionnelles de ce service excluent l'utilisation des contenus pour l'entraînement des modèles.

Votre organisation peut brancher sa propre clé, dès la création de l'espace ou plus tard dans les réglages, et choisir son fournisseur — Anthropic ou Mistral. Les contenus partent alors directement sous votre propre contrat avec ce fournisseur. La localisation des traitements, la conservation et les éventuelles options d’entraînement dépendent de ce contrat et de vos réglages ; la garantie de la route européenne Bedrock ne s’applique pas à ce mode.

Historique et retrait des connexions

Les faits déjà partagés restent dans l’historique du projet lorsqu’une connexion est retirée ou qu’une source devient inaccessible. Clear signale cette indisponibilité et arrête les nouvelles lectures par cet accès. Les informations privées encore en attente de classement et le cache personnel de cette source sont supprimés. L’accès des autres membres autorisés est conservé.

Le cache contient des observations structurées, jamais les corps bruts des messages. Les versions créées depuis plus de 90 jours et remplacées par une version plus récente sont purgées progressivement chaque jour. La dernière version et les preuves nécessaires aux classements en attente sont conservées. Cette purge ne supprime pas l’historique partagé des projets.

Vos droits

Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité. L'application permet déjà d'exercer l'essentiel directement :

Pour toute autre demande : contact@clear-app.fr. Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL (cnil.fr).